Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES
/
BILIS 656 - 868
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILIS 656 - 868
ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96618037
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque BILIS 656 - 868

Déposée le 27 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BILIS 656 - 868 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES domicilié(e) 27590 PITRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 650 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIONNIERE - France.

La marque BILIS 656 - 868 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILIS 656 - 868 est expirée depuis le 27 mars 2006.

ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES a également déposé les autres marques suivantes : FIXOCLO , CLOMOBIL , TRILIS 540 - 550 - 640 - 650 , CLOFAST , NORMACCES


ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES SOCIETE ANONYME - 27590 PITRES - France - SIREN 665650206


M. SIONNIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Matériaux et éléments de construction entièrement ou principalement métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; visserie et boulonnerie métalliques ; profilés métalliques ; portes et huisseries métalliques ; clôtures métalliques ; treillis métalliques, y compris treillis soudés, notamment pour clôtures ; grilles métalliques ; claies métalliques ; éléments métalliques de clôtures, notamment montants, poteaux, traverses, barres, barreaux, lisses, raccords, supports ; enseignes en métal ; plaques d'identité et d'immatriculation métalliques